Exposition au domicile des armes D2

[Jean-Paul]

Salut à tous,
Je n'ai pas trouvé ce thème, déjà traité, dans cette rubrique.
En parcourant plusieurs forums, j'ai constaté que certains collectionneurs exposent leurs armes D2 à la vue et accessibles aux visiteurs, à leur domicile.
Chacun est libre de placer le curseur de sécurité là où il veut, mais qu'en dit la législation ?
Merci

[poudreux]

Salut, moi j'ai une centaine de couteaux accrochés au mur.
(mais l'entrée de mon domicile n'est pas ouverte à tous)

[thistles]

Elle ne dit rien (pour l'instant).
Pour les armes classées, la détention est délivrée sous condition de posséder une armoire sécurisée.
Mais libre à toi de ne pas y ranger tes armes dedans (inconcevable on est d'accord, bien sûr).
Le code civil de toute façon protège la sphère privée. Et la loi ne saurait y faire intrusion.

[JLH4590]

pas de règle pour les D2

[early bird]

Chez moi rien ne peux faire deviner ma passion sauf peut être quelques trophées sur un meuble . J ai aménagé une partie de mon garage pour faire du rechargement et mes visiteurs sont triés sur le volet ,les autres sont volontaires pour tester mes rechargements. Vu le look de certains livreurs ou auxiliaires des PTT je ne tiens pas à ce que l on voit un fusil ou une paire de baïonnettes sur un mur .Si je chassais encore il y aurait un chien d arrêt devant la cheminée et un grodouze au dessus . Cela suscite moins d intérêt chez les nuisibles et je dirais même que cela les previens.

[thistles]

A la maison, dans mon bureau, l'idée me titille d'exposer mes D2
Mais, un Tryon, un Scout, un 1822 Tbis, un Charleville, un Colt Springfield, un Chiappa Springfield (pour l'instant).....
Je manque de murs !!!!!

[Jean-Paul]

Merci à vous tous pour vos réponses.
Pour moi, une arme de poing a sa place dans le coffre, même une D2, mais je voulais connaître le règlement.

Ceci dit, je ne juge pas ceux qui agissent autrement, nous sommes encore ( peut-être plus pour bien longtemps ) en ripouxblique, euh...république. chacun fait comme il veut, ou plutôt...comme il peut.

. Vu le look de certains livreurs ou auxiliaires des PTT je ne tiens pas à ce que l on voit un fusil ou une paire de baïonnettes sur un mur .

S'il n'y avait que le look...

[BlueSnake]

Elle ne dit rien (pour l'instant).
Pour les armes classées, la détention est délivrée sous condition de posséder une armoire sécurisée.
Mais libre à toi de ne pas y ranger tes armes dedans (inconcevable on est d'accord, bien sûr).
Le code civil de toute façon protège la sphère privée. Et la loi ne saurait y faire intrusion.

Les armes de catégorie B doivent être rangées dans un coffre/armoires fortes. Les seuls moments ou elles sont dehors c'est quand tu les nettoies et quand tu les prends pour aller au stand. Les autres occupant de la maison n'ont même pas le droit d'avoir accès au clef du dit coffre. Et si le code civil protége ta vie privé ça veut pas dire qu'il n'y a pas de loi qui la régisse (est un con :- P).

[bbrmque]

Le texte de loi :

Section 1 : Conservation
Sous-section 1 : Dispositions générales

I. ― Les personnes physiques ou morales détentrices d'armes à feu sont tenues de prendre toute disposition de nature à éviter l'usage de ces armes par un tiers.

II. ― Les armes à feu, leurs éléments et leurs munitions de catégorie A et B doivent être conservés :
1° Soit dans des coffres-forts ou des armoires fortes adaptés au type et au nombre de matériels détenus ;
2° Soit à l'intérieur de pièces fortes comportant une porte blindée et dont les ouvrants sont protégés par des barreaux.
Les matériels des 6°, 8°, 9° et 10° de la catégorie A2, dont les systèmes d'armes ont été neutralisés, doivent être conservés dans des locaux sécurisés par une alarme audible de la voie publique et par des moyens de protection physique adaptés.
III. ― Les personnes physiques ou morales détentrices d'armes à feu, de leurs éléments de catégorie C et du 1° de la catégorie D doivent les conserver :
1° Soit dans des coffres-forts ou des armoires fortes adaptés au type et au nombre de matériels détenus ;
2° Soit par démontage d'une pièce essentielle de l'arme la rendant immédiatement inutilisable, laquelle est conservée à part ;
3° Soit par tout autre dispositif empêchant l'enlèvement de l'arme.
Les munitions doivent être conservées séparément dans des conditions interdisant l'accès libre.

Le paragraphe un, en gras, ne précise aucune catégorie, contrairement au deuxième qui impose des mesures spécifiques pour certaines catégories d'arme à feu.
La remarque de BlueSnake sur les clés du coffre n'est pas à prendre à la légère.

[Jean-Paul]

Merci, ça affine.

[thistles]

C'est ce que je disais. Tout repose sur la notion juridique de la conservation. Qui n'existe pas en droit. Mais repose sur un consensus. En clair, quand tu ne t'occupes pas de tes armes (nettoyage, entretien, réparation, ....) tu es censé les conserver dans un endroit approprié. Mais voyons, examinons le cas suivant : tu nettoies ton arme, le téléphone sonne. Ta belle-mère qui prend de tes nouvelles. La conversation dure un peu. N'aurais-tu pas dû dire à belle maman que ton arme est passée du statut d'entretien à celui de conservation ? Et donc que tu dois l'enfermer (l'arme, pas belle maman) ? En revanche tu pars faire tes courses et tu laisses tes flingues traîner. En cas de problème, il sera établi que tu n'as pas remisé ou conservé convenablement ton matériel. Ce n'est pas où est l'arme qui compte. Ce qui compte c'est où tu es et ce que tu fais quand tes armes ne sont pas enfermées.

[bistenfoil]

Vous vous faites de méchants nœuds au cerveau les gars
Pour les B, C, D-1 : c'est prévu.
Pour les D-2 : faites preuve de bon sens, comme vous le feriez avec votre tronçonneuse, vos produits d'entretien, etc...

Et surtout :

flies1.gif

[bbrmque]

Un cer-quoi ?

[bistenfoil]

[mica]

:biggrin2:

ouais tu as mis l'image sur ma pensee.