Transport Arme à poudre noire

Pour s'informer ou discuter de la réglementation en vigueur concernant les armes. Attention aux dérives ou dérapages.

Re: Transport Arme à poudre noire

Messagepar ducati900ss » 03 Juin 2017 13:52

Ton univers de paillettes n'est que " poudre aux yeux " !!!.............
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Re: Transport Arme à poudre noire

Messagepar diesel » 03 Juin 2017 15:20

ADM a écrit:...même quand je montre mes cartes sur le tapis...

Ah bon, t'es vraiment admiral dans l'US navy ?

Amicalement.

Jean-Marie
Je déteste qu'on cherche à me faire passer pour un con, j'y arrive déjà très bien tout seul.
Le mort, il sait pas qu'il est mort ; c'est pour les autres que c'est dur.................... Pour les cons, c'est pareil.
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Re: Transport Arme à poudre noire

Messagepar poudreux » 03 Juin 2017 15:23

Tu vas ou tu veux quand tu veux,(pour vendre de la vodka?) mais ici nous débattons de tir sportif à l'arme ancienne
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Re: Transport Arme à poudre noire

Messagepar bbrmque » 03 Juin 2017 15:31

Vous réalisez que plus vous lui répondez et plus il est content ? :etoiles:
Citation de la momie : "Vous n'aurez pas ma liberté de panser..."
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Re: Transport Arme à poudre noire

Messagepar poudreux » 03 Juin 2017 16:02

Oui, mais:

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Re: Transport Arme à poudre noire

Messagepar ducati900ss » 03 Juin 2017 16:53

diesel a écrit:
ADM a écrit:...même quand je montre mes cartes sur le tapis...

Ah bon, t'es vraiment admiral dans l'US navy ?
Amicalement.
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Re: Transport Arme à poudre noire

Messagepar trappeurjhon » 03 Juin 2017 19:10

ADM a écrit:
sylv1du26 a écrit:
peut etre mais c'est comme dire "je vais au salon de l'auto a geneve depuis 17 ans, j'ai fais ma vidange tout seul une fois, je monte moi meme mes roues hiver donc j'en connais plus que le mecanos qui boss la dedans tout les jours", c'est un peut reducteur :moue: , les gens a qui tu parle ne te disent bien que ce qu'il veulent te dire, et canne c'est pas non plus toutes les "pointures" c'est surtout les paillettes et les film d'un certain "maisvatelaverkrassepek" :mdrbis: , a la limite tu aurais dit gerardmer a la rigueur...



Et c'est bien là que vous vous trompez, la montée des marches sur la tapis rouche n'est que la partie visible de l'iceberg, il y a le marché du film en parallèle qui génère des milliards et tous les grands professionnels du monde entier y viennent ou y sont passés au moins une fois, nombreux sont ceux qui viennent chaque année. C'est à Cannes que se signent tous les contrats pour les prochains film à venir, c'est incontournable si vous êtes une pointure.

Que de temps et d'effort consacré à essayer de me faire pour un touriste dans à peu près tous les domaines que j'aborde même quand je montre mes cartes sur le tapis alors moi je crois que si les autres n'en font pas autant c'est qu'ils ont bien peu d 'atout dans leur jeu et marchent au bluf, voilà tout ! :étudiant: Après chacun pense ce qu'il veut mais les silences ne sont pas convaincant en ce qui me concerne, j'ai toujours respecté l'opinion d'autrui. :baisse-les-yeux:


Tout cela est bien jolie et très intéressant, j'y ai aussi participé et si je ne reconnaissais pas grand monde, tout le monde m'y reconnaissait et m'y saluait avec beaucoup de sympathie ou d'affection........
Le sujet est extrêmement captivant à disserter, mais on s'écarte complétement de la poudre noire et encore plus du transport de l'arme chargée ou pas, à moins que les "bombes" aperçues sur les photos soient concernées par la question (surtout en ces temps ou le terrorisme peut être partout) .....!!!!!!sic
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Re: Transport Arme à poudre noire

Messagepar ADM » 03 Juin 2017 20:03

trappeurjhon a écrit:Tout cela est bien jolie et très intéressant, j'y ai aussi participé et si je ne reconnaissais pas grand monde, tout le monde m'y reconnaissait et m'y saluait avec beaucoup de sympathie ou d'affection........
Le sujet est extrêmement captivant à disserter, mais on s'écarte complétement de la poudre noire et encore plus du transport de l'arme chargée ou pas, à moins que les "bombes" aperçues sur les photos soient concernées par la question (surtout en ces temps ou le terrorisme peut être partout) .....!!!!!!sic


comme je l'ai dit il y a une relation étroite entre les armes à poudre noire et le cinéma, un surclassement des (copies ou répliques) de revolvers à poudre noire aurait un impact extrêmement négatif sur le film français en général.

La question du transport est pour l'instant prématuré, dans l'attente de la nouvelle législation qui a éliminé la catégorie D, mais en regardant ce lien :

https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F2248
'
a noter que ce lien a été mis à jour le 1er juin 2016 et que la différenciation entre D1 et D2 a disparu, il n'y a provisoirement plus que D, mais c'est de l'ancien régime avant même le vote européen et c'est totalement transitoire puisque le gouvernement et le président a aussi changé, donc forcément flou à faire appliquer puisqu'en théorie il faudrait maintenant une licence de tir ou permis de chasse pour toute arme à poudre noire (même historique, pas seulement les répliques), ce qui n'est pas le cas en pratique même en armurerie.

et dans ce lien l'arme doit être séparé des munitions et au même régime que la catégorie supérieur rangé au coffre ou démontage. Dans les faits et en attendant je pense que c'est surtout dépendant du policier qui fera le constat, il peut laisser passer comme il peut sanctionner.

Ce sujet n'est d'ailleurs pas nouveau sur ce forum :

viewtopic.php?f=13&t=15004&start=30

Heureusement que je peux agiter un peu le bocal pour éviter à tout le monde de bailler d'ennuie ! :biggrin2:
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Re: Transport Arme à poudre noire

Messagepar sylv1du26 » 03 Juin 2017 20:34

pour en revenir au transport, legalement le transport en "D" est libre, du moins en voiture, a conditions que l'arme ne soit pas chargée, ni les "munitions" a portée, apres le transport "sur soi" et par contre plus compliqué, c'est comme une arme de chasse si ont a le permis validé ont peut se balader avec , meme dans la rue du moment que l'arme est dans une housse est non approvisionnée, c'est la loi, apres ca depend sur quel homme de loi vous tombez....et surtout dans le principe si ont est passioné d'arme ont est prudent donc ont ne va pas "chatouillé" la loi en etant "border line" meme si la loi le permet, ont evite de donner du "grain a moudre" a nos opposants :yeux-roulants: une arme c'est une responsabilité, donc prudence, ont ne la trimballe pas "pour le plaisir", ont la trimballe quand ont va s'en servir sur le pas de tir, sinon elle reste dans la mallette!
patience et saindoux et l'elephant nique le poux!
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Re: Transport Arme à poudre noire

Messagepar Jean-Paul » 03 Juin 2017 21:01

sylv1du26 a écrit: dans le principe si ont est passioné d'arme ont est prudent donc ont ne va pas "chatouillé" la loi en etant "border line" meme si la loi le permet, ont evite de donner du "grain a moudre" a nos opposants :yeux-roulants: une arme c'est une responsabilité, donc prudence, ont ne la trimballe pas "pour le plaisir", ont la trimballe quand ont va s'en servir sur le pas de tir, sinon elle reste dans la mallette!


+1 :oui:
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Re: Transport Arme à poudre noire

Messagepar diesel » 03 Juin 2017 21:07

ADM a écrit:https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F2248
'
a noter que ce lien a été mis à jour le 1er juin 2016 et que la différenciation entre D1 et D2 a disparu, il n'y a provisoirement plus que D

Bon, mon bonhomme, il faudrait apprendre un peu à lire.

1) en droit français, il y a un truc qui s'appelle la hiérarchie des textes. La constitution l'emporte sur la loi, qui elle-même l'emporte sur les décrets... Le document que tu nous cites est une fiche. Je te laisse imaginer où elle se situe dans cette hiérarchie...,

2) les fonctionnaires qui écrivent les textes (dont la fameuse fiche) savent lire et écrire. L'article L311-2 du code de la sécurité intérieure (L pour loi) définit les 4 catégories, dont la fameuse catégorie D dont la définition est : "armes soumises à enregistrement et armes et matériels dont l'acquisition et la détention sont libres". on y lit clairement que dans cette catégorie, il y a deux "races" ; les armes soumises à déclaration d'une part et celles dont l'acquisition et la détention sont libres d'autre part. Les notions de D1 et D2 font référence au 1° et au 2° du chapitre IV de l'article R311-2 du code de la sécurité intérieure (R pour règlement, défini par décret) Et bien, "étrangement", dans la fiche que tu nous balances, il est écrit : "Arme de catégorie D (en vente libre ou soumise à enregistrement)". Ainsi, la fiche ne contredit ni la loi, ni le décret qui en découle. T'1, y sont bons ces fonctionnaires !. :nickel:

En conclusion, la distinction D1 et D2 existe toujours et il faut être bien naïf (j'avais un autre mot en tête mais j'ai pas osé :oups: ) pour prétendre le contraire.

Pour faire plus simple et plus direct, arrête de raconter n'importe quoi et écoute les grands.

Amicalement.

Jean-Marie
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Re: Transport Arme à poudre noire

Messagepar diesel » 03 Juin 2017 21:52

sylv1du26 a écrit:pour en revenir au transport, légalement le transport en "D" est libre, du moins en voiture, a conditions que l'arme ne soit pas chargée, ni les "munitions" a portée.

Ben..., c'est pas exactement ça. En fait, l'arme ne doit pas pouvoir être utilisée immédiatement (et c'est vrai pour toutes les catégories).

Pour celles avec lesquelles il suffit d'insérer un chargeur et armer pour qu'elles soient utilisables (ou de glisser quelques cartouches dans un barillet), il est exigé que les munitions soient séparées et qu'elles soient équipées d'un verrou de pontet ou qu'une pièce dite "de sécurité" soit enlevée.

Dans le cas de nos armes à chargement par le canon, pour lesquelles il faut 1/4 d'heure pour sortir tout le fourbi et approvisionner le bouzin avant de pouvoir tirer un premier coup, il n'y a aucune obligation de séparation de l'arme et des ingrédients, ni de pose d'un verrou de pontet.

Par contre, pour les adeptes du transport de barillets pré-chargés (il en faut... et il y en a... :pfff: :pfff: ), pour ne prendre aucun risque avec les forces de l'ordre, je recommanderais les barillets séparés de l'arme plus un verrou de pontet. Mais c'est vraiment se faire ch..r pour pas grand-chose (et accessoirement faire prendre des risques à la communauté des poudreux).

Amicalement.

Jean-Marie
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Re: Transport Arme à poudre noire

Messagepar ducati900ss » 03 Juin 2017 22:20

<<Par contre, pour les adeptes du transport de barillets pré-chargés (il en faut... et il y en a... :pfff: :pfff: ), pour ne prendre aucun risque avec les forces de l'ordre, je recommanderais les barillets
séparés de l'arme plus un verrou de pontet. Mais c'est vraiment se faire ch..r pour pas grand-chose (et accessoirement faire prendre des risques à la communauté des poudreux)>> :oui: :bière:

.
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Re: Transport Arme à poudre noire

Messagepar ADM » 04 Juin 2017 00:00

diesel a écrit:
Et bien, "étrangement", dans la fiche que tu nous balances, il est écrit : "Arme de catégorie D (en vente libre ou soumise à enregistrement)". Ainsi, la fiche ne contredit ni la loi, ni le décret qui en découle. T'1, y sont bons ces fonctionnaires !. :nickel:

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Par contre, pour les adeptes du transport de barillets pré-chargés (il en faut... et il y en a... :pfff: :pfff: ), pour ne prendre aucun risque avec les forces de l'ordre, je recommanderais les barillets séparés de l'arme plus un verrou de pontet.

--------------------------------------------
Jean-Marie


le bel exercice d'équilibriste que voilà, mais avec un costume de clown quand même :mdrbis:
d'un coté vous nous dites que rien n'a changé et tout est parfaitement clair et de l'autre qu'il faut faire attention aux forces de l'ordre même si vous respectez la loi... c'est d'ailleurs en gros ce que j'ai dit aussi :oui:

Dans la fiche en question que j'ai consulté à plusieurs reprise avant sa modification il y a 1 an je m'en souvient il y avait mention D1 et D2, les autres détails continuent d'ailleurs de se référer à D1 et D2 mais sous l'appellation D uniquement, ce qui n'est pas sans créer quelques confusion et il ne faut pas chercher plus loin la raison pour laquelle certaines armuriers demandent la CNI pour vendre de la poudre noire, tout comme le transport d'une arme chargé en D2 pourrait certainement créer des problèmes à son détenteur en cas de contrôle.

Quand Bistenfoil nous ressort ça :

"Article L315-1 du Code de la sécurité intérieure :
"Le port des armes catégories A, B, ainsi que des armes de la catégorie D figurant sur une liste fixée par un décret en Conseil d'Etat ou d'éléments essentiels des armes des catégories A et B ou de munitions correspondantes est interdit ainsi que leur transport sans motif légitime.""

il s'agit donc de la D1 uniquement (la liste des armes fixé par décret) et qu'en D2 on fait ce qu'on veut, seul le port de l'arme à la ceinture étant prohibé, et que rien ne s'oppose à un arme chargé dans un coffre de voiture( en 1 seul morceau, non démonté ni aucune sécurité de pontet ou mallette qui ferme, rien du tout).

maintenant si je me trompe sortez moi le texte adéquate. :lecture:
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Re: Transport Arme à poudre noire

Messagepar bbrmque » 04 Juin 2017 00:03

sylv1du26 a écrit:pour en revenir au transport, legalement le transport en "D" est libre, du moins en voiture, a conditions que l'arme ne soit pas chargée, ni les "munitions" a portée, apres le transport "sur soi" et par contre plus compliqué, (...)


Le transport en D est réglementé, et attention à ne pas confondre le port et le transport....

Les textes de loi sont situés un peu plus haut dans cette "discussion" et très bien résumés par Bangbang.

Pour finir, cette partie du forum peut être lu par n'importe qui, même non enregistré, alors s'il vous plaît, arrêtons de balancer des çonneries par paquets de dix....
Citation de la momie : "Vous n'aurez pas ma liberté de panser..."
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