J'ai fait un cauchemar !!

Pour s'informer ou discuter de la réglementation en vigueur concernant les armes. Attention aux dérives ou dérapages.

J'ai fait un cauchemar !!

Messagepar GM15PN » 26 Oct 2017 19:54

Le législateur a tranché : il faut déclarer toutes nos armes d'origine et nos répliques.

Alors, bon citoyen, je planche pour remplir mes déclarations. Chacune doit correspondre à la fiche d'un modèle type répertorié.

Mais comment le faire pour mes armes de collection
- Sans date de fabrication ni même de conception connue ?
- Sans aucune marque ou signature de fabricant ?
- Avec plusieurs logos ou signatures (fabricant de la platine, du canon, revendeur....) ?
- Sans No de série ?
- Avec plusieurs No qui peuvent passer pour des No de série ?
- Avec un calibre bizarroïde non listé ?
- Modifiées réglementairement mais à une ou des périodes indéfinies ?
- De prise, et modifiées par le pays qui les ont récupérées ?
- Adaptées de façon artisanale pour une utilisation civile ? (j'ai une collection de Gras transformés).
- Personnalisées à la demande du premier acheteur (longueur du canon...) ?

J'ai déjà vécu le problème avec des Gras retubés (réglementairement) en .22LR : il faut créer une fiche type par manufacture d'origine ! Alors qu'il ne doit en rester qu'une vingtaine en France.

Et puis avec mes (quelques) répliques comment déclarer un revolver vendu aux US sous le nom d'un importateur ? Et dans une variante construite uniquement pour cet importateur ?

Bonjour les fichiers !!! Et les aller et retours avec la Préfecture.

Ouf ! je me suis réveillé. Mal de tête !!!

J'espère que nos législateurs ont réfléchi à tout, ou ne serait-ce qu'une partie, de ce que j'ai pu "cauchemarder". Et envisagé le travail des employés des Préfectures en charge de l'acceptation et du classement de nos futures déclarations, s'il y a lieu.

Bon, je me recouche. Les derniers bruits de couloir vont plutôt dans le bon sens.
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Re: J'ai fait un cauchemar !!

Messagepar Jean-Paul » 26 Oct 2017 20:19

GM15PN a écrit:J'espère que nos législateurs ont réfléchi à tout,


:etoiles:

Oui, tu as raison, c'était un cauchemar... :yeux-roulants:
On peut rire de tout, mais pas avec tout le monde. (Desproges)
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Re: J'ai fait un cauchemar !!

Messagepar LOUISGUN » 27 Oct 2017 01:51

:bière:

Ton cauchemar aurait pu aller plus loin car quand tu ecris :
Sans aucune marque ou signature de fabricant ?

Cela devient de la detention d'arme de fabrication maison rentrant dans la categorie A et etant punis de 5 ans d'emprisonement :mdrbis:
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Re: J'ai fait un cauchemar !!

Messagepar GM15PN » 27 Oct 2017 09:17

Pas faux !

Mais si on m'accuse d'avoir fabriqué des machins de ce type :

Image

Je serais plutôt flatté !

Dommage, ils ne sont pas dans ma "collection". Mais pour les armes de plus de 200 ans, beaucoup n'ont aucune signature, ni même le moindre marquage. Ou alors elles ont été tellement polies que tout a disparu. Que faire en cas de "fichage" ????
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Re: J'ai fait un cauchemar !!

Messagepar Lone Rider » 27 Oct 2017 10:00

Dans votre scénario cauchemardesque, les antiquaires et les brocanteurs ne vont pas rigoler, eux qui n'ont pas l'excuse d'être chasseur ou tireur. :naufrage:
Faire les choses sérieusement sans se prendre au sérieux.
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Re: J'ai fait un cauchemar !!

Messagepar Wild Mouf » 27 Oct 2017 11:36

C'est la version "choc de simplification à la française" pour nos armes ! :moue:

D'un pays devenu un véritable cauchemar...... :naufrage: :compression:

Me recouche aussi........ :pfff:
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Re: J'ai fait un cauchemar !!

Messagepar Ken avo » 27 Oct 2017 12:00

Dans quelle catégorie se trouverait alors une réplique à l'échelle d'un canon Gribeauval pouvant tirer des boulets ?
"Si tes résultats ne sont pas à la hauteur de tes espérances, dis toi que le grand Chêne aussi, un jour, a été un gland !"

L.E. La S.A.M.L.E.
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Re: J'ai fait un cauchemar !!

Messagepar GM15PN » 27 Oct 2017 14:44

Si son calibre est supérieur à 20 mm, ou plutôt au calibre 8 des canons lisses, pas loin de l'ogive nucléaire, catégorie A1.

En-dessous, il pourrait peut-être y avoir une dérogation pour les anciens propriétaires (ceux qui le possèdent depuis plus de 200 ans).

Mais je suis encore dans mon cauchemar.

Pour Lone Rider : il faut voir les cotés positifs. Tous les brocs et possesseurs de répliques vont devoir s'affilier, mais :
La FFTir va pouvoir construire un "Châteauroux II" sans augmenter les licences !
Et la Fédé de chasse française va devoir autoriser une ouverture précoce pour les chasseurs utilisant la PN, vu l'afflux de demandes. Comme aux US !
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Re: J'ai fait un cauchemar !!

Messagepar charlemagne » 27 Oct 2017 15:15

Arrêtez de vous prendre la tête, a l'heure actuelle, rien n'est fixé.......on verra bien, pour les répliques, c'est assez compliqué (surtout pour les revolvers PN) certains pays de l'UE les classent comme les armes modernes, mais pour les originaux classés en D2 actuellement selon une réglementation franco-française, certains pays de l'UE les considèrent comme antiquité (+ de cent ans) et non plus comme arme, alors on verra bien, le plus gros problème est pour les non tireurs ( seuls les titulaires d'une licence FFTir,FFBT et les chasseurs peuvent détenir des armes)et pour les tireurs PN et PSF qui ont déjà leur cota en cat.B, les PN s'ils sont classés en B seront ils hors cota ? dans le cas contraire le cota de 12 va t' il évolué
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Re: J'ai fait un cauchemar !!

Messagepar phil bullock » 21 Nov 2017 18:46

b
bonjour amis poudreux je crois qu on a touche le fond c etait dans les cartons bonjour la paperasse
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Re: J'ai fait un cauchemar !!

Messagepar hiram mc daniels » 21 Nov 2017 21:11

GM15PN a écrit:J'ai déjà vécu le problème avec des Gras retubés (réglementairement) en .22LR : il faut créer une fiche type par manufacture d'origine ! Alors qu'il ne doit en rester qu'une vingtaine en France.


Tu les as fait repasser en D depuis ?
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Re: J'ai fait un cauchemar !!

Messagepar cromagnon 07 » 22 Nov 2017 07:55

Peut être aussi remettre la gabelle pour la poudre noire :sifflote: ils n'y ont peut être pas encore pensé mais ça va viendre :grimace:
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