Regles pour vendre un 44/40

Pour s'informer ou discuter de la réglementation en vigueur concernant les armes. Attention aux dérives ou dérapages.

Regles pour vendre un 44/40

Messagepar Fwédéwic » 13 Avr 2019 23:49

Bonjour. Une question se pose à un ami très proche:il possède un Frontier 44/40 depuis 35 ans (car passent les années...). N'ayant plus le loisir de m'en servir (putain le gachis), le vendre lui plairait bien. Hors de question de vendre ça sous le manteau, donc le vendre à un tireur licencié " B". Comment procéder sans être "outlaw"? Acheté dans une bourse à l'époque ou il y avait rien de vraiment interdit, il a tous ses numéros(et purement magnifique), mais comment raccrocher les wagons de la légalité? Voilà ma question, si vous savez comment faire... Merci d'avance.
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Re: Regles pour vendre un 44/40

Messagepar bbrmque » 14 Avr 2019 00:42

Hello,

C'est une copie ou un original ?

Si c'est un original, il nous faudrait au moins les trois premiers chiffres de son numéro de série pour confirmer la catégorie 'B', sauf si tu es certain de ton classement.

S'il est vraiment en 'B', alors le passage par un armurier ou autre intermédiaire déclaré est obligatoire pour une vente.

s'il a les yeux bleus, j'avoue ne pas savoir vraiment, mais une vente dans les clous me semble une bonne idée
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Re: Regles pour vendre un 44/40

Messagepar remington59 » 14 Avr 2019 07:44

le mieux serait (à mon sens) de demander à un armurier de le prendre en dépôt vente
car, si c'est une réplique, il fallait le déclarer depuis longtemps
l'armurier pourrait te le déclarer en héritage (si il est complaisant)
et trouver un acheteur qui a au minimum 6 mois de licence (nouveau) et 3 tampons sur le carnet de tir dans les 12 derniers mois précédent la demande
ou carrément un ancien licencié qui a la possibilité de l'acheter
enfin, dans la logique, si réplique, tu es en faute :lecture:

avant, tu pouvais vendre de particulier à particulier
maintenant, il faut passer par un armurier (enfin, chez nous, c'est comme ça) :oui:
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Re: Regles pour vendre un 44/40

Messagepar LOUISGUN » 14 Avr 2019 15:29

:bière:

Suivant la pref il risque de rien a tres gros .
.... il detenait quand meme une arme de cat B sans autorisation et par exemple , les pref du 68 ou du 90 n'acceptent que tres dificilement la remise sur le marché des armes de cat C alors B :etoiles:

Si c'est un origine et bien pas de soucis il le vend a qui il veut .
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Re: Regles pour vendre un 44/40

Messagepar charlemagne » 14 Avr 2019 15:49

En 1968-1969, les repro de" frontier" en 44-40 étaient libre de chez libre, ceux qui les avaient acheté librement pendant le temps du déclassement pouvaient les garder sans aucunes formalités.......A condition toutefois de pouvoir prouver qu'ils les avaient bien acheté pendant cette période (facture).
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Re: Regles pour vendre un 44/40

Messagepar remington59 » 14 Avr 2019 17:40

oui, mais à un moment donné, il a fallut les déclarer en 4ème (B)
tout comme le pistolet TOZ en 22 LR pour le 50 mètres pistolet libre qui lui aussi était libre
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Re: Regles pour vendre un 44/40

Messagepar mountain54 » 14 Avr 2019 19:23

Demander à l'Armurier Bigache.il s'occupe de la paperasse(il connait bien).

pas gratuit,certes,mais justifié.

il est dans le VAR.
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Re: Regles pour vendre un 44/40

Messagepar T140 » 14 Avr 2019 20:11

il possède un Frontier 44/40 depuis 35 ans (car passent les années...)

Il était alors déjà en 4éme catégorie lors de cet achat il y a 35 ans...
Ces armes sont passées en 4ème catégorie en 1969 et ensuite il y a eu le grand chambardement de 1995 et en 2010 refonte de la législation...... ça va pas passer: ils croiront jamais à une volonté non délibérée de n'avoir pas déclaré ces armes: 50ans ça fait beaucoup même et surtout pour eux.... :triste:
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Re: Regles pour vendre un 44/40

Messagepar remington59 » 15 Avr 2019 06:50

et un héritage vieux de 50 ans :idee: :coucou:
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Re: Regles pour vendre un 44/40

Messagepar LOUISGUN » 15 Avr 2019 08:42

charlemagne a écrit:En 1968-1969, les repro de" frontier" en 44-40 étaient libre de chez libre, ceux qui les avaient acheté librement pendant le temps du déclassement pouvaient les garder sans aucunes formalités.......A condition toutefois de pouvoir prouver qu'ils les avaient bien acheté pendant cette période (facture).


:bière:

Malheureusement faux !

Mon oncle avaient des armes achetées a la bonne epoque (pistolets en 7.65 ) en vente libre ...... lors du changement de loi et de leur classification en 4eme .... il a du s'en separer .
Et le plus comique c'est qu'il les a echangé contre des 22 lr a un coup ..... qui ont plus tard eté classé aussi .... alors il les a echangé contre des 9 mm flobert a grenaille ......qui eux aussi ont eté classé ..... alors il a voulu me les donner , et la je lui ai dit d'aller se faire voir car c'est au moment des 7.65 que j'aurais aimé cette proposition . De plus , bouffer de mes detentions pour garder ses bouses :sifflote:

Un armurier qui prend le risque de remettre dans le circuit une arme de poing de cat B :sifflote: il prend des sacrés risques au cas ou l'arme a servi a un mefait .... surtout pour gagner 100 euros .
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Re: Regles pour vendre un 44/40

Messagepar charlemagne » 15 Avr 2019 09:54

Non,non, luisgun, tu confonds tout, les armes que je cite n'ont été libres qu'entre juillet 67 et décembre 68, cette circulaire fixait la date de 1885 pour le classement en 8eme cat. (à l'époque la législation ne faisait pas de différence entre original et copie). cette disposition à pris fin en décembre 68 sauf pour les originaux , ce qui a été à l'origine de la liste d'exception des armes déclassées.
Les 7,65 et autres 6,35 ont été classés en 4eme cat. bien avant (1956, si j'ai bonne mémoire). :sifflote:
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Re: Regles pour vendre un 44/40

Messagepar Raide Brest » 15 Avr 2019 10:02

De toute façon on n'en sait rien, on ne sait pas si c'est un original ou une réplique, après 1870 toutes les pétoires américaines en 44-40 on été marqué "Frontier". Donc, tant que l'ami Fwédéwic n'a pas répondu clairement à la question d'Albert, on ne peut qu'ergoter sur des "si" des "mais" et des "peut-être"... :biggrin2: !
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Re: Regles pour vendre un 44/40

Messagepar Fwédéwic » 15 Avr 2019 13:05

Impossible de poster les photos. Ahh, je suis plus doué pour dézinguer des bouteilles de Salvetat dans mon champ...les marquages:
Sur la carcasse,
Sous le barillet côté droit:
COLT avec 2 poinçons genre étoile dem mer.
Sous le barillet côté gauche:
NOV.16.1878
sous la vis d'axe du chien:
ST
Sur le canon coté gauche:
CAL.44/40 W

Pas de numéro de série! Peut-être est-il trouvable en démontant, mais je n'ai pas l'arme à disposition.
En tout cas, merci de votre implication.
Si mon ami trouve le numéro, je vous le communique.
Voilà des hirondelles dans le Morvan (ça n'a rien à voir!!)
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Re: Regles pour vendre un 44/40

Messagepar mountain54 » 15 Avr 2019 13:09

Il se peut fort que ça soit alors classé en D:arme non soumise çà declaration.

vente libre.
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Re: Regles pour vendre un 44/40

Messagepar bistenfoil » 15 Avr 2019 13:39

mountain54 a écrit:Il se peut fort que ça soit alors classé en D:arme non soumise çà declaration.

vente libre.

Là, ce serait top !
A creuser. Mais sans photo...
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