Article pyrotechnique.

[arizonacolt]

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Bonjour
Un bidon de PN est-il un produit pyrotechnique ?

[diesel]

Bah, ce décret a été abrogé par le décret 2015-799.

Alors, on s'en bat un peu les balureaux.

Autre question ? Cherche encore...

De plus, un décret est en général composé de plusieurs articles qui se complètent. En l’occurrence, pour celui que tu nous cites, il aurait été intéressant pour toi de lire son article 3.

Amicalement.

Jean-Marie

[Lou gascoun]

Et c'est reparti pour un tour...;

[arizonacolt]

J'ai juste posé une question Diesel.

Amicalement

[diesel]

J'ai juste posé une question Diesel.

Amicalement

Ben..., je t'ai répondu.

Amicalement.

Jean-Marie

[arizonacolt]

J'ai juste posé une question Diesel.

Amicalement

Ben..., je t'ai répondu.

Amicalement.

Oui merci
Mais au 3 cela parle de munition et il me semble que la poudre n'est pas une munition.
Et je demandais si la poudre était un produit pyrotechnique ou pas....

Amicalement.
Jean-Marie

[diesel]

Ben..., l'article 3 dit :

" Le présent décret ne s'applique pas aux produits explosifs suivants :"
...
"― munitions, c'est-à-dire projectiles, charges propulsives et munitions à blanc utilisées dans les armes à feu et dans l'artillerie ;"

Je crois que c'est clair, non ?

Amicalement.

Jean-Marie

[arizonacolt]

Ben..., l'article 3 dit :

" Le présent décret ne s'applique pas aux produits explosifs suivants :"
...
"― munitions, c'est-à-dire projectiles, charges propulsives et munitions à blanc utilisées dans les armes à feu et dans l'artillerie ;"

Je crois que c'est clair, non ?

Amicalement.

Jean-Marie

Oui si tu veux.... Je comprenais la charge de poudre dans la cartouche.... ou une charge propulsive comme la pn aggloméré par exemple, déjà conditionné.
Mais effectivement la poudre en vrac ou bidon est une charge propulsive.
Peut importe ce texte est abrogé.
Merci.

[Bolt]

https://www.youtube.com/watch?v=xtAGZbuaveM

[ICARE56]

https://www.youtube.com/watch?v=xtAGZbuaveM

[arizonacolt]

https://www.youtube.com/watch?v=xtAGZbuaveM

[early bird]

Je propose que le prochain qui passe chez son armurier lui demande pourquoi il demande CNI et licence pour vendre de la PN ,je veux bien parier qu il repondra " passeque célaloa" ,dans ce cas lui repondre "mézankor" et lui demander ou il la lu ,ou qui lui a dit , il y a fort a parier qu a l origine ce soit un document venant de la chambre syndicale des armuriers ou de quelque organisme de ce genre
C est typique des cas de relecture ou d interpretation . Je vais demander au mien (qui ne me demande rien , d ailleurs).

[bistenfoil]

[Lou gascoun]

Je te suis

[gecko56]