Remington Derringer 41 RF échelle 1:2

[bistenfoil]

Absolument.
C'est comme pour ces "armes" : https://www.denix.fr/fr/catalogue/guerr ... 1914-1945/
Ce ne sont pas des armes à feu, elles ne sont donc pas classées.

[JML19]

Bonjour

Attention les Lois Françaises sur les armes sont des Lois d'exception.

Ces Lois ne tiennent même pas compte du droit de propriété pourtant constitutionnel en France.

Avec ces Lois, on ne peut pas dire tout ce qui n'est pas interdit est autorisé.

Alors la définition d'une arme, d'une maquette ou d'un jouet reste de la déclaration du fabricant lors de la création du matériel.

Faire une attaque à main armée avec une vraie arme ou un jouet c'est pareil.

Il s'agit de la protection des citoyens et toutes les restrictions sont permises, vous voyez bien pour la COVID-19.

Quelque chose qui ressemble à une arme, qui est même une copie d'une arme, qu'elle tire ou qu'elle ne tire pas, qu'elle soit plus petit ou plus grande, sera un jouet lorsqu'elle sera reconnue légalement comme un jouet pas avant.

Article R311-1 armes factices : https://www.armes-ufa.com/spip.php?article1934

L’interdiction de commercialisation de certaines armes factices aux mineurs
La vente d’armes factices est néanmoins réglementée par le décret n°99-240 du 24 mars 1999 relatif aux conditions de commercialisation de certains objets ayant l’apparence d’une arme à feu, lorsque leur puissance est supérieure à 0,08 joule, en raison des accidents qu’ils peuvent provoquer. C’est ainsi que leur cession à des mineurs, à titre gratuit ou onéreux et sous quelque forme que ce soit : offre, vente, distribution, prêt, est interdite. La violation de cette interdiction, par une personne physique ou une personne morale, est punissable d’une amende prévue pour les contraventions de 5ème classe.

[bistenfoil]

OK, j'abandonne.

[JML19]

OK, j'abandonne.

Je suis d'accord mais qui le détermine ?

Ce catalogue d'arme est déclaré légalement, là c'est un particulier qui fabrique une maquette d'arme. https://www.denix.fr/fr/catalogue/guerr ... 1914-1945/

On ne peut pas décider de soi même que l'on fabrique une maquette d'arme à feu.

Cela doit être déterminée légalement, je pense qu'en France le (Service Central des Armes et Explosif) SCAE doit pouvoir le dire. https://mobile.interieur.gouv.fr/Le-min ... -explosifs

7° Fabrication illicite :

a) Fabrication, transformation, modification ou assemblage d'une arme, de ses éléments essentiels finis ou non finis, ou de munitions sans autorisation ou sans avoir appliqué les marquages d'identification, à l'exclusion des opérations de rechargement effectuées dans un cadre privé à partir d'éléments obtenus de manière licite ;

b) Détention de tout outillage ou matériel spécifique à la fabrication d'une arme sans disposer des autorisations de fabrication et de commerce correspondantes ;

[Lone Rider]

Pour Gillou,
2 photos en demi-armé et 2 à l'armé :

[diesel]

OK, j'abandonne.

Je suis d'accord mais qui le détermine ?

Ce catalogue d'arme est déclaré légalement, là c'est un particulier qui fabrique une maquette d'arme. https://www.denix.fr/fr/catalogue/guerr ... 1914-1945/

On ne peut pas décider de soi même que l'on fabrique une maquette d'arme à feu.

Cela doit être déterminée légalement, je pense qu'en France le (Service Central des Armes et Explosif) SCAE doit pouvoir le dire. https://mobile.interieur.gouv.fr/Le-min ... -explosifs

7° Fabrication illicite :

a) Fabrication, transformation, modification ou assemblage d'une arme, de ses éléments essentiels finis ou non finis, ou de munitions sans autorisation ou sans avoir appliqué les marquages d'identification, à l'exclusion des opérations de rechargement effectuées dans un cadre privé à partir d'éléments obtenus de manière licite ;

b) Détention de tout outillage ou matériel spécifique à la fabrication d'une arme sans disposer des autorisations de fabrication et de commerce correspondantes ;

Ceci est-il une arme ou non ?



Je crois qu'il y a des moments où il faut arrêter de déconner.

Amicalement.

Jean-Marie

[poudreux]

La encore en France la loi est claire.

En France une arme qui ne peut pas tirer, doit passer au Ban d'Épreuve de Saint Étienne pour avoir l'option neutralisation.

Pour neutraliser une arme en France, il ne suffit pas de la rendre non opérationnelle, il faut un certificat du Banc d'Épreuve de Saint Étienne et ce n'est pas donné.

Vous prenez un Colt 45 ACP, vous le passez au pilon et vous dites, il ne peut pas tirer.

Tout faux, cette arme sera considérée comme arme fonctionnelle, tant que le Banc d'Épreuve de Saint Étienne n'aura pas certifié le contraire.

C'est la Loi seul le Banc d'Épreuve de Saint Étienne est habilité à donner un certificat d'arme neutralisé en France.

La Loi Française :

Article 1

Le présent arrêté s’applique aux armes à feu de toutes les catégories énumérées au tableau I de l’annexe I du règlement d’exécution (UE) 2015/2403 de la Commission du 15 décembre 2015, ci-après désigné « règlement d’exécution ».

Le présent arrêté ne s’applique pas aux armes à feu neutralisées avant le 8 avril 2016.

Toutefois, le transfert depuis la France vers un autre Etat membre de l’Union européenne ou la mise sur le marché national, y compris dans le cadre d’une transmission à titre gratuit, d’un échange ou d’un troc, d’armes neutralisées avant le 8 avril 2016 sont soumis aux dispositions prévues par le chapitre 2 du présent arrêté.

Le présent arrêté ne s’applique pas au transfert d’armes neutralisées depuis un autre Etat membre de l’Union européenne vers la France. Dans ce cas, les armes neutralisées transférées en France depuis un autre Etat membre doivent être marquées et accompagnées d’un certificat de neutralisation conformément au règlement d’exécution (annexes II et III). Le certificat de neutralisation doit pouvoir être présenté à tout moment par la personne détenant ou transportant les armes neutralisées.

Article 2

Les armes neutralisées visées à l’article R. 311-2 du code de la sécurité intérieure sont classées au 9° de la catégorie C.

Chapitre II : Neutralisation des armes à feu

Article 3

La neutralisation des armes à feu consiste à rendre les armes à feu mentionnées à l’article 1er inaptes au tir, y compris dans le cas où est utilisée une conversion, de manière à les rendre irréversiblement inutilisables ou inopérantes. La neutralisation des armes à feu est soumise aux dispositions du règlement d’exécution et du présent arrêté.

La neutralisation des armes à feu est effectuée par le Banc national d’épreuve de Saint-Etienne.

Pour être classées au 9° de la catégorie C, les armes à feu sont soumises à des opérations effectuées selon les spécifications techniques figurant dans l’annexe I du règlement d’exécution.

Chapitre III : Vérification et certification de la neutralisation des armes à feu

Article 4

Le service central des armes est chargé de vérifier que la neutralisation des armes à feu par le Banc national d’épreuve de Saint-Etienne a été effectuée conformément aux spécifications techniques mentionnées au dernier alinéa de l’article 3.

Article 5

A l’issue des opérations mentionnées à l’article 3, le service central des armes délivre au propriétaire de l’arme à feu un certificat de neutralisation attestant que la neutralisation de l’arme à feu a été effectuée conformément aux spécifications techniques.

Le certificat de neutralisation est conservé par le propriétaire de l’arme à feu neutralisée. Si l’arme à feu neutralisée est mise sur le marché, elle est accompagnée du certificat de neutralisation.

Ce certificat de neutralisation est conforme au modèle figurant dans l’annexe III du règlement d’exécution. Ce certificat de neutralisation est rédigé en français et en anglais.

Article 6

La neutralisation des armes à feu prévue à l’article 3 est effectuée aux frais et risques des demandeurs. Les frais d’acheminement jusqu’au Banc national d’épreuve de Saint-Etienne sont également à leur charge. Le Banc national d’épreuve de Saint-Etienne procède directement au recouvrement des frais afférents à ces opérations.

Pour rappel, sur le forum l'écriture en vert est réservée aux modérateurs et celle en rouge aux administrateurs.Veuillez ne pas réitérer.Merci

[JML19]

Bonsoir

Mille excuses pour les couleurs, je ne savais pas.

Une représentation faite à partir de jouet est un jouet.

[bbrmque]

Bonjour

Attention les Lois Françaises sur les armes sont des Lois d'exception.

Si tu veux

Ces Lois ne tiennent même pas compte du droit de propriété pourtant constitutionnel en France.

Nous sommes d'accord

Avec ces Lois, on ne peut pas dire tout ce qui n'est pas interdit est autorisé.

Non

Alors la définition d'une arme, d'une maquette ou d'un jouet reste de la déclaration du fabricant lors de la création du matériel.

Si cela peut te faire plaisir, et dans le cas qui nous préoccupe (et là j'ai vraiment besoin que tu relises ce sujet depuis le début avec un maximum d'ouverture d'esprit), c'est une maquette, qui plus est à l'échelle 1:2...

Faire une attaque à main armée avec une vraie arme ou un jouet c'est pareil.

Non

Il s'agit de la protection des citoyens et toutes les restrictions sont permises, vous voyez bien pour la COVID-19.

Tu mélanges tout

Quelque chose qui ressemble à une arme, qui est même une copie d'une arme, qu'elle tire ou qu'elle ne tire pas, qu'elle soit plus petit ou plus grande, sera un jouet lorsqu'elle sera reconnue légalement comme un jouet pas avant.

C'est une blague j'espère

Article R311-1 armes factices : https://www.armes-ufa.com/spip.php?article1934

L’interdiction de commercialisation(...)unissable d’une amende prévue pour les contraventions de 5ème classe.

Alors tant qu'à faire que de citer ton décret, autant ne pas taper à côté :
"Art. 1er. - L'ofre, la mise en vente, la vente, la distribution à titre gratuit ou la mise à disposition à titre onéreux ou gratuit des objets neufs ou d'occasion ayant l'apparence d'une arme à feu, destinés à lancer des projectiles rigides, lorsqu'ils développent à la bouche une énergie supérieure à 0,08 joule et inférieure ou égale à 2 joules, sont réglementées dans les conditions définies par le présent décret."
LE DERRINGER DE NOTRE AMI NE LANCE RIEN, QUE DALLE, MAKACH, WOUALOU, c'est donc une maquette, moins dangereuse qu'un élastique entre tes deux doigts ou que le pistolet à fléchette d'un minot.

[bbrmque]

OK, j'abandonne.

Je suis d'accord mais qui le détermine ?

Là, tu donnes un peu l'impression de chercher quand même, il faut faire attention...

Ce catalogue d'arme est déclaré légalement, là c'est un particulier qui fabrique une maquette d'arme. https://www.denix.fr/fr/catalogue/guerr ... 1914-1945/

ET ?

On ne peut pas décider de soi même que l'on fabrique une maquette d'arme à feu.

Mais bien sur que si, il faut arrêter la paranoïa et les pulsions masochistes, par pitié

Cela doit être déterminée légalement, je pense qu'en France le (Service Central des Armes et Explosif) SCAE doit pouvoir le dire. https://mobile.interieur.gouv.fr/Le-min ... -explosifs

Je répète : il faut arrêter la paranoïa et les pulsions masochistes, surtout les pulsions masochistes, tu me semble en plein délire (ou alors c'est du second degré, et là, chapeau, c'est très fort.

7° Fabrication illicite :

a) Fabrication, transformation, modification ou assemblage d'une arme, de ses éléments essentiels finis ou non finis, ou de munitions sans autorisation ou sans avoir appliqué les marquages d'identification, à l'exclusion des opérations de rechargement effectuées dans un cadre privé à partir d'éléments obtenus de manière licite ;

b) Détention de tout outillage ou matériel spécifique à la fabrication d'une arme sans disposer des autorisations de fabrication et de commerce correspondantes ;

Ce ne sont pas des armes, encore une fois non seulement tu mélanges tout, mais en plus tu cherches désespérément à te faire du mal.

Encore une fois : je suis d'accord avec toi sur certains point, mais là, tu parts en délire complet, respire un bon coup, détend-toi, relis bien le sujet depuis le début, et tu verras que tout va bien

[dachyb]

ce n'est pas le premier endroit ou la question des maquettes s'est posée, ni la première fois.

au lieu de perdre du temps à faire des comparaisons ineptes avec des textes sans AUCUN rapport, faire preuve d'un minimum d'esprit rationnel permet de retrouver des réponses en moins d'une seconde sur gogol avec 3 mots clés...

les réponses les plus pertinentes n'ont rien d'extraordinaire ni de délirant.

pour le code de la sécurité intérieure, la maquette qui ne peut pas tirer ne rentre pas dans la catégorie des armes par nature.
la maquette fait partie des "autres" armes, qui peuvent être à blanc, factices, ou de paintball par exemple.

les "autres" armes qui sont classées sont identifiables par les articles qui définissent leur classement.

celle qui ne sont pas classées par un article spécifique ne sont tout simplement pas classées, et ne sont pas soumises à la législation de fabrication des armes classées.
c'est le fonctionnement strict de la réglementation.

elles pourraient l'être, car connues et définies, mais elles ne le sont pas encore... ou ne le sont plus, comme certains paintball en B pendant quelques années.

exemple d'un cas par l'ufa qui résume à la fin les diverses catégories de canon en fonction de leurs caractéristiques techniques.
https://www.armes-ufa.com/spip.php?article529

dans le cas présent l'objet n'a que des cartouches factices, et n'est pas prévu pour tirer.
il répond à la définition des maquettes.

il tirerait réellement de la 4mm, il correspondrait à la définition d'une arme de poing de catégorie B, mais ce n'est pas le cas.

[JML19]

Bonjour

Je suis parti du principe que l'arme ne tire pas, parce que le client ne l'a pas demandé et que pour tirer il faudrait renforcer le percuteur.

Mais que de toute façon, elle est prévue pour ça au cas où.

Si effectivement l'arme ne peut pas tirer par sa conception, elle reste une maquette, qui n'a pas de classement.

Pour répondre à vos questions en faisant court:

1/ Il ne devrait pas tirer pour la simple et bonne raison que mon client ne me l'a pas demandé. Le coût de cette option ne correspondait pas à sa demande (petit budget).
2/ Pour tirer il faut renforcer le percuteur (trop mince qualité d'acier inconnue) je vous montrerai. Bonne nouvelle, le ressort principal à l'air suffisamment puissant pour percuter !
3/ Il faut également une cartouche, cher Raide ce n'est pas à tes propositions que je pensais mais à la providentielle 4 mm flobert long qui ne fait pas 4 mm (4,4 mm) > https://naboje.org/en/node/5535
Elle est peu puissante et pas trop chère 28,5 € la boite de 100 chez Frankonia https://www.frankonia.fr/p/rws/4mm-flob ... -n-7/66002
Disponible sur Paris, 39,5 € c'est cher la capitale ! https://www.armurerie-pascal.com/muniti ... balle.html
La 5 mm Flobert semblait idéale (sauf le diamètre de la jante un poil gros 6,5mm pour 5,95), mais je n'ai pas trouvé de revendeur de cette munition (plus fabriquée ?) > https://www.armedconflicts.com/5-mm-Flo ... lou-t78840
Elle se rapproche presque parfaitement d'une semi 41 RF > https://en.wikipedia.org/wiki/.41_Short
4/ J'ai aussi la possibilité de fabriquer ma propre cartouche rechargeable ©, aux dimensions idoines et à la parfaite ressemblance mais c'est beaucoup plus cher (le rimfire complique singulièrement les choses) !

[El Zurdo]

Pour Gillou,
2 photos en demi-armé et 2 à l'armé :

Merci Lone tu es 1 as. J'avais pas vu ta réponse dans le flot des conjectures législatives ! Si j'étais Mod je dirais qu'il faut ouvrir une autre post pour ce sujet ! C'est bien ce que je pensais le 1/2 armée est ridiculement court on ne le voit presque pas ! Ton aide est très précieuse j'étais loin du compte !

[El Zurdo]

POUR TERMINER L'énorme parenthèse Législation de façon humoristique

Comme nombre d'autres personnes, notre ami JML fait un procès d'intention. Je ne m'explique pas comment mes miniatures, qui sont parfois fonctionnelles, parfois non, attirent autant de réticences et de questionnement.
J'ai vécu à Marseille 14ème jusqu'à 17 ans à 200 mètres du Groupe HLM la Marine Bleue, où il y a eu la fusillade à l'arme automatique et 2 morts récemment, quel est le vrai problème ?
Je ne comprends pas comment mes miniatures produites à la main à 2 exemplaires par an et nécessitant tout un cérémonial ultra compliqué à mettre en œuvre pour pouvoir tirer, puissent évoquer un besoin législatif !

Avant tout, quelques réponses de la défense !

Bonjour

Attention les Lois Françaises sur les armes sont des Lois d'exception...
Alors la définition d'une arme, d'une maquette ou d'un jouet reste de la déclaration du fabricant lors de la création du matériel. Je suis fabricant de maquette enregistré à la chambre des métiers et de l'artisanat.
Faire une attaque à main armée avec une vraie arme ou un jouet c'est pareil. OUI, à condition que le jouet ressemble à une arme ! ... Je te cite :
Quelque chose qui ressemble à une arme, qui est même une copie d'une arme, qu'elle tire ou qu'elle ne tire pas, qu'elle soit plus petit ou plus grande, sera un jouet lorsqu'elle sera reconnue légalement comme un jouet pas avant.
Tu te contredis mon cher JML, soit cela ressemble à une arme soit c'est plus petit ou plus grand mais pas les 2, la preuve en photos ci-dessous !

L’interdiction de commercialisation de certaines armes factices aux mineurs
La vente d’armes factices est néanmoins réglementée par le décret n°99-240 du 24 mars 1999 relatif aux conditions de commercialisation de certains objets ayant l’apparence d’une arme à feu, lorsque leur puissance est supérieure à 0,08 joule, en raison des accidents qu’ils peuvent provoquer. C’est ainsi que leur cession à des mineurs, à titre gratuit ou onéreux et sous quelque forme que ce soit : offre, vente, distribution, prêt, est interdite. La violation de cette interdiction, par une personne physique ou une personne morale, est punissable d’une amende prévue pour les contraventions de 5ème classe.

Franchement si tu dois faire un braquage ou tenir en respect quelqu'un, tu prend une de mes miniatures ou un truc comme ça ?

https://www.youtube.com/watch?v=DyMa5nEsxe8

BLEU LE TUEUR, NOIR LES VICTIMES, LE SUSPENSE EST INTOLERABLE !

HAUT LES MAINS, OU JE VOUS BUTE TAS DE VERS !

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HORREUR ! MAIS QU'EST-CE QU'IL A DANS LA MAIN, UN BRIQUET, UN PORTE-CLE ? JE VOIS MAL...

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LE PETIT GROS, APPROCHE TOI à 1,5 Mètres! Le Derringer était conçu pour tirer à 5-6 mètres, au 1:2 il faut maxi tirer à 1,5 M pour espérer toucher la cible !

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Dans le même genre > Tous à terre ou je vous perce le lobe d'oreille vermisseaux ! Cieeel, horreur, le braqueur à la Spencer 1:4, elle tire du 3,25 mm une balle monstrueuse de 0,4 grammes !

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Et voici l'arbalète Kill-covid, la terreur des blattes et cafards ! Là pareil faut pas être stressé pour enfiler la flèche sur le fil de 4/10 de diamètre !

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[El Zurdo]

Pour Gillou,
2 photos en demi-armé et 2 à l'armé :

Dis-donc cher Lone, es-tu sûr du bon état (usure) de ton cran 1/2 armé ? Pour reproduire cet angle infime d'ouverture, le cran ne serait pas du tout conforme à la photo jointe (fournie par Gianforte à mon client).
En faisant un cran similaire à la photo j'obtiens ces angles (voir photos). Encore merci !

Cran du chien.png

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IMG_3059.JPG